Sylvain Lastère choqué par un jugement des Petites Créances touchant l’une de ses agences

Le président du Groupe Atrium, Sylvain Lastère, est renversé par un récent jugement rendu par la Division des petites créances de la Cour du Québec à l’encontre d’une agence Voyage Vasco. Il nous partage son indignation en souhaitant que l’affaire ne crée pas de précédent.

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L’affaire en question concerne un couple dont la croisière dans les Caraïbes a été perturbée quand leur enfant de 17 mois est tombé malade. La famille a dû débarquer d’urgence du bateau à Nassau pour que l’enfant soit traité dans une clinique pédiatrique privée.

Alors que leur fils souffrait d’une gastrite virale et de déshydratation, les parents reprochent essentiellement à la compagnie de croisières (Norwegian Cruise Line) de ne pas avoir eu à bord l’équipement médical nécessaire pour administrer un soluté par intraveineuse à un bébé.

Au départ, le couple poursuivait l’agence Vasco Exploramonde et Norwegian (alors que le voyagiste TravelBrands avait été appelé en garantie).

Toutefois, le Tribunal a établi n’avoir pas compétence pour entendre le litige contre Norwegian. En effet, puisque cette Société n’a pas de place d’affaires au Québec ou au Canada, le recours aurait dû être intenté à Miami.

L’agence et le voyagiste condamnés !

L’affaire s’est donc poursuivie contre l’agence et le voyagiste.

Vasco a bien tenté de faire valoir au juge qu’en tant qu’«intermédiaire», une agence ne peut garantir ni contrôler les services des compagnies de croisières, celles-ci étant totalement indépendantes…

Mais le Tribunal a plutôt tranché que l’agence et le voyagiste pouvaient être tenus responsables pour la faute commise par leur «sous-traitant».

Le juge a donc estimé que l’oubli de Norwegian (d’avoir des solutés adaptés aux bébés) engageait non seulement sa responsabilité propre, mais aussi celle de Vasco et TravelBrands.

Et selon lui, il s’agit d’une faute grave en vertu du contrat de voyage – d’autant plus que la croisière avait été présentée au couple comme « family friendly ». Le fait que les clients aient omis de prendre une assurance ne change rien à l’affaire, a établi le juge.

Au bout du compte, Vasco et TravelBrands ont donc été condamnés à payer au couple, solidairement, un total de 22 500 $ (soit 15 000 $ + 7500 $), plus intérêts et autres frais.

« C’est totalement absurde »

« C’est absurde, totalement absurde ! » réagit Sylvain Lastère.

Le président du Groupe Atrium peine encore à concevoir qu’on puisse tenir une agence responsables pour une faute commise par une compagnie de croisières.

« Comment cela peut-il être notre faute ? Comment aurions-nous pu savoir que la compagnie n’avait pas la bonne seringue à bord ? Comment aurions-nous pu prévenir cette situation ? C’est aberrant » lance-t-il.

Puisqu'un jugement rendu à la Division des petites créances est définitif, il est exclu que Vasco et/ou TravelBrands aillent en appel.

Entrevoyant la possibilité que des situations semblables puissent survenir encore dans le futur, Sylvain Lastère espère seulement que la décision rendue dans cette affaire ne crée pas de précédent et qu'elle ne fasse pas jurisprudence.

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