Fatigue des équipages : une réglementation renforcée est maintenant en vigueur

  • Aviation
  •   21-12-2020  19:32
  •   Pax Global Media

Fatigue des équipages : une réglementation renforcée est maintenant en vigueur
Photo : Caleb Woods / Unsplash
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Les voyageurs aériens canadiens devraient toujours pouvoir compter sur des équipages de conduite bien reposés et aptes au vol pour les transporter en toute sécurité à destination.

Reconnaissant que la fatigue devait être mieux gérée pour protéger la sécurité des Canadiens, Transports Canada a modifié le Règlement de l’aviation afin de renforcer les règles liées aux heures de travail des membres d’équipage.

Les modifications entrées en vigueur le 12 décembre prévoient des limites prescrites des temps de vol et de service « conformes aux recherches scientifiques modernes et aux normes internationales afin de limiter le nombre d’heures de travail des membres d’équipage ».

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Temps de vol

Le temps de vol est la durée du déplacement d’un aéronef dans les airs et au sol avant, durant et après un vol.

Ancienne réglementation (1996)

  • 1 200 heures en 365 jours consécutifs
  • 300 heures en 90 jours consécutifs
  • 120 heures en 30 jours consécutifs
  • 40 à 60 heures en 7 jours consécutifs

Nouvelle réglementation

  • 1 000 heures en 365 jours consécutifs
  • 300 heures en 90 jours consécutifs
  • 112 heures en 28 jours consécutifs

Temps de service de vol

Le temps de service de vol est la durée de travail et de vol d’un pilote, qui commence lorsqu’il se présente au travail (c. à d. il arrive à l’aéroport) et qui prend fin lorsqu’il arrive à la porte d’arrivée.

Ancienne réglementation (1996)

  • 14 heures (exploitants de services de travail aérien et exploitants d’un taxi aérien)
  • 13 heures 45 minutes (exploitants d’un service aérien de navette et exploitants d’une compagnie aérienne)

Nouvelle réglementation

  • Maximum de 9 et 13 heures selon le début de la période de travail dans la journée et des secteurs survolés

Gestion des risques de fatigue

Les modifications prévoient aussi des systèmes de gestion des risques de fatigue qui exigeront des exploitants « qu’ils prouvent que tout écart par rapport aux limites prescrites des temps de vol et de service n’affectera pas négativement le niveau de fatigue ou de vigilance de l’équipage de conduite ».

Ces modifications s’appliquent depuis le 12 décembre aux grands exploitants canadiens d’avions de transport de passagers et de fret. Pour ce qui est des petits exploitants et des exploitants régionaux, les modifications entreront en vigueur le 12 décembre 2022.

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